Mentions légales

1. Informations légales

La Bâtisse de Jailly
Maryse Grangeon-Bernon
Jailly 42120 Notre Dame de Boisset
Tél.: 04 77 62 82 19
Contact

2. Hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

3. Création - Webmastering

Oz Média
RCS Roanne B 449 356 666
14 rue Brison - 42300 ROANNE
Tél.: 04 77 44 96 96
Fax.: 04 77 44 96 97

4. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de La Bâtisse de Jailly.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de La Bâtisse de Jailly est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont La Bâtisse de Jailly est producteur.

La Bâtisse de Jailly ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.labatissedejailly.com" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Roanne.